Harmonisé ou non : pourquoi ça compte
Dans une province harmonisée (l'Ontario et les provinces de l'Atlantique), la TPS fédérale et la part provinciale sont fusionnées en une seule ligne de TVH, administrée par le fédéral. Vous facturez un seul taux, produisez une seule déclaration, et la part provinciale est gérée en coulisses. C'est la configuration la plus simple pour un vendeur.
Les provinces non harmonisées gardent la taxe provinciale distincte de la TPS. Cela signifie deux lignes sur la facture, parfois deux inscriptions, et dans un cas deux autorités fiscales différentes. L'Alberta et les trois territoires sont à l'extrême opposé, sans taxe provinciale du tout, juste la TPS de 5 pour cent. Vous pouvez confirmer la ventilation de n'importe quelle province dans le calculateur de taxes de vente canadiennes.
Les provinces à TVP : Colombie-Britannique, Manitoba, Saskatchewan
Ces trois provinces perçoivent une taxe de vente provinciale par dessus la TPS de 5 pour cent. La Colombie-Britannique ajoute 7 pour cent pour un total de 12 pour cent, la Saskatchewan ajoute 6 pour cent pour 11 pour cent, et le Manitoba ajoute 7 pour cent, où la taxe est officiellement la taxe de vente au détail mais fonctionne exactement comme une TVP. Dans tous les cas, la taxe provinciale est calculée sur la même base avant taxes que la TPS, il n'y a donc pas de compounding d'une taxe sur l'autre.
Chaque province administre sa propre TVP avec ses propres règles d'inscription et de remise, séparées de votre compte fédéral de TPS/TVH. Les calculateurs par province sont utiles ici : le calculateur de TVP de la Colombie-Britannique, le calculateur de TVP de la Saskatchewan et le calculateur de TVP du Manitoba sont chacun préréglés sur la bonne combinaison.
La TVQ du Québec : celle qui a sa propre autorité fiscale
Le Québec perçoit la TPS de 5 pour cent plus la taxe de vente du Québec à 9,975 pour cent, soit un total de 14,975 pour cent. Le détail que tout le monde retient sur la TVQ, c'est le changement de 2013 : depuis, la TVQ s'applique à la même base avant taxes que la TPS, elle n'est donc plus calculée sur le montant TPS incluse. Sur une vente de 100 dollars, la TPS est de 5 dollars et la TVQ de 9,975 dollars, toutes deux calculées sur les 100 dollars.
La différence structurelle est l'administration. Revenu Québec[1] administre à la fois la TPS et la TVQ à l'intérieur du Québec, donc les entreprises québécoises produisent généralement une déclaration combinée fédérale et provinciale plutôt que de traiter avec l'agence fédérale pour l'une et la province pour l'autre. Le calculateur de taxes du Québec montre la ventilation TPS et TVQ pour n'importe quel montant.
L'asymétrie des crédits de taxe sur les intrants
C'est la différence qui touche votre rentabilité. La TPS et la TVH payées sur les achats d'entreprise sont récupérables comme crédits de taxe sur les intrants, tout comme la TVQ par le mécanisme québécois équivalent. La TVP payée en Colombie-Britannique, au Manitoba ou en Saskatchewan n'est généralement pas récupérable.[2] C'est un véritable coût d'exploitation dans ces provinces, pas un transit que vous récupérez sur une déclaration.
Pour la comptabilité, cela signifie que la TVP ne peut pas être comptabilisée comme la TPS. Traiter une TVP non récupérable comme un crédit récupérable est l'une des erreurs de configuration les plus fréquentes et les plus coûteuses lorsqu'une entreprise s'étend dans une province à TVP, car elle surévalue discrètement vos crédits jusqu'à ce qu'une vérification la détecte.
Configurer des taxes provinciales distinctes dans Odoo
La localisation canadienne d'Odoo définit déjà la TPS, les trois TVP et la TVQ comme des taxes distinctes mappées aux bons comptes, y compris le traitement non récupérable de la TVP. Les positions fiscales appliquent ensuite la bonne combinaison selon la province du client, donc une vente en Colombie-Britannique inscrit la TPS plus une TVP non récupérable tandis qu'une vente au Québec inscrit la TPS plus la TVQ dans la déclaration québécoise.
La déclaration combinée fédérale-Québec et les comptes de TVP non récupérable sont là où nous passons le plus de temps à valider une configuration canadienne. Si vous vendez à travers les provinces non harmonisées et voulez que la comptabilité se réconcilie proprement, réservez un audit gratuit et nous vérifierons la configuration.
Références
- Revenu Québec, TPS/TVH et TVQ. Règles de base sur l'application de la TPS/TVH et de la TVQ, y compris la base avant taxes. revenuquebec.ca/.../tps-tvh-et-tvq
- Agence du revenu du Canada, facturer et percevoir la taxe : quel taux. Tableau fédéral des taux et relation entre la TPS/TVH et les taxes provinciales. canada.ca/.../facturer-percevoir-quel-taux