Ce que signifie vraiment le nexus de taxe de vente
Le nexus est le lien entre un vendeur et un État, assez fort pour que l'État exige du vendeur qu'il perçoive et remette la taxe de vente. Pendant des décennies, ce lien signifiait une présence physique : un magasin, un entrepôt, un employé. En 2018, la Cour suprême a changé les règles dans South Dakota c. Wayfair,[1] jugeant qu'un État peut aussi exiger la perception sur la seule base de l'activité économique, sans aucune présence physique.
Il en résulte deux tests parallèles. Vous pouvez déclencher le nexus à l'ancienne (présence physique) ou à la nouvelle (activité économique au dessus d'un seuil). L'un ou l'autre vous oblige. La plupart des vendeurs à distance et en ligne rencontrent d'abord le test économique, c'est donc par là qu'il faut commencer.
Les seuils de nexus économique, État par État
Chaque État qui perçoit une taxe de vente fixe désormais un seuil de nexus économique, et il s'évalue sur vos ventes vers cet État, pas sur vos ventes américaines totales. La plupart des États utilisent 100 000 dollars de ventes annuelles, parfois jumelées à un nombre de transactions comme 200 commandes. La Californie, le Texas et New York fixent le seuil de ventes à 500 000; l'Alabama et le Mississippi à 250 000.
La logique de combinaison compte. La plupart des États déclenchent le nexus si vous dépassez le seuil de ventes ou celui de transactions, donc un vendeur à bas prix et fort volume peut atteindre 200 transactions bien avant 100 000 dollars. Quelques États, notamment le Connecticut et New York, exigent les deux. De nombreux États ont supprimé le test des transactions ces dernières années, ne laissant qu'un seuil en dollars. Notre vérificateur de nexus économique évalue un État selon vos chiffres et liste le seuil actuel de chaque État.
Le nexus physique compte toujours
Le nexus économique n'a pas remplacé le nexus physique, il s'y est ajouté. Du stock entreposé dans un État crée un nexus physique même si vous n'y mettez jamais les pieds, c'est pourquoi la logistique par un tiers (un entrepôt Amazon FBA, par exemple) peut créer des obligations dans des États que vous n'avez pas choisis. Des employés, des sous-traitants dans certains États, des bureaux et de l'équipement détenu font de même.
La question complète est donc : dans quels États ai-je une présence physique, et dans lesquels ai-je franchi le seuil économique ? L'union de ces deux listes est l'endroit où vous devez percevoir.
Que faire une fois le nexus établi
Avoir un nexus n'est pas optionnel à traiter. Dans chaque État où vous en avez un, vous vous inscrivez pour un permis de taxe de vente, commencez à percevoir le bon taux à la caisse, et produisez des déclarations selon la fréquence assignée par l'État. Percevoir sans s'inscrire est en soi un problème, tout comme s'inscrire puis omettre de produire une déclaration nulle. Le guide inscription, perception, déclaration parcourt ce cycle.
Facturer le bon montant est un défi à part, car le taux est le taux d'État plus les taxes locales de district qui varient selon l'adresse. Le calculateur de taxe de vente américaine affiche la part de l'État, et le guide taxe d'État et taxe locale explique le reste.
Suivre le nexus dans Odoo
Surveiller des dizaines de seuils d'État à la main ne tient pas à l'échelle. Branché à un moteur de taxes comme Avalara, Odoo surveille vos ventes par État, vous alerte à l'approche d'un seuil, applique le bon taux combiné une fois inscrit et soutient la production des déclarations. Octura met en place et valide cette intégration, y compris le mappage des codes de taxe et le rapprochement des comptes.
Lire : flux comptables Odoo avec Avalara →Références
- Cour suprême des États-Unis, South Dakota c. Wayfair, Inc. (2018). L'arrêt qui permet aux États d'imposer le nexus économique. supremecourt.gov/opinions/17pdf/17-494_j4el.pdf
- Avalara, guide État par État des lois sur le nexus économique. Les seuils actuels en dollars et en transactions par État. avalara.com/.../state-by-state-guide-economic-nexus-laws
- Streamlined Sales Tax Governing Board. Programme d'inscription multi-États et de simplification pour les vendeurs à distance. streamlinedsalestax.org